Aide-Mémoire - Membres honoraires

DOCUMENTS DE RÉFÉRENCE

A.    ORFC 3.06  (Nominations à titre honorifique)
B.    ORFC 3.07 (Grade honorifique)
C.   Chapitre 17 des ORFC – Tenue
D.   OAFC 3-4 (Nominations et grades à titre honorifique)
E.    OAFC 26-3 (Cartes d'identité)
F.    DOAD 2016-0 (Autorisation de voyager à bord d’un aéronef des Forces canadiennes)
G.   OAC 11-09 Nominations honorifique de l’Armée canadienne
H.   DDH&R (Tableau des distinctions honorifiques - Décoration des Forces canadiennes)
I.      FCVST janvier 2012
J.    A-AD-265-000/AG-001 (Instructions sur la tenue des Forces canadiennes)
K.    A-PD-201-000/PT-000 (Manuel de l'exercice et du cérémonial des Forces canadiennes)
L.    Mandat du Conseil des Colonels honoraires du Comité exécutif de l’Armée canadienne
M.   Brochure du Directeur – nominations supérieures – 24 avril 2014
N.   CANFORGEN 135/12 CPM 057/12 171542Z JUILLET 2012 RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES SOCIAUX – APPROBATION DES INDEMNITÉS DE DÉPLACEMENT DU PLUS PROCHE PARENT (PPP) ET DES MEMBRES HONORAIRES ET DÉFINITION DU PPP ET DU PREMIER PPP

INTRODUCTION

1.         Ce document vous renseignera sur les différents aspects de votre rôle en tant que membre honoraire. Le présent aide-mémoire est publié avec l'autorisation du commandant de l'Armée canadienne et doit être utilisé conjointement avec la Brochure du Directeur – Nominations supérieures (DNS) (document de référence M). Le conseil des Colonels honoraires du Comité exécutif de l’Armée canadienne est responsable de soumettre au Commandant les recommandations de changements au présent document. Ce document sera révisé sur une base annuelle afin de le maintenir à jour. Les documents de référence indiqués aux présentes sont en vigueur à la date de publication de l'aide-mémoire.

2.         La coutume d'affecter des membres honoraires à des unités a pris naissance au sein de l'Armée britannique, mais elle n'est observée au Canada que depuis un peu plus d'un siècle. Le premier colonel honoraire nommé au Canada fut le lieutenant-colonel l'honorable J.M. Gibson, un secrétaire provincial du gouvernement de l'Ontario. Il fut nommé lieutenant-colonel honoraire auprès du 13e bataillon d'infanterie en 1895.

3.         Au début du XXe siècle, Sir Robert Borden, premier ministre du Canada, décrivit cette coutume dans les termes suivants : « Il est très avantageux pour la Milice de pouvoir susciter l’intérêt et la sympathie d'hommes influents et fortunés en les associant à des régiments. » Ce sentiment demeure aujourd'hui. Le membre honoraire est considéré comme le gardien des traditions et de l'histoire du régiment, il fait valoir l'identité et la philosophie de l'unité et agit comme conseiller auprès du commandant à tous égards, EXCEPTION faite des opérations. L'initiative vient de l'Armée de terre, mais la pratique s'est progressivement élargie, et, de nos jours, des membres honoraires représentent toutes les branches et les principaux éléments des Forces armées canadiennes. Les membres honoraires travaillent en coulisse et assurent un soutien nécessaire dont on ne disposerait pas autrement.

LES FORCES ARMÉES CANADIENNES – FORCE RÉGULIÈRE ET FORCE DE RÉSERVE

4.         Les FAC sont composées d'un élément de la Force régulière à temps plein et d'un élément de la Force de Réserve (généralement à temps partiel). La Force de Réserve est le nom collectif qui désigne la Réserve navale, la Réserve de l'Armée de terre (Milice) et la Réserve aérienne.

5.         L'Armée de terre est répartie en quatre divisions géographiques actuellement connues sous les noms de 2e Division canadienne, 3e Division canadienne, 4e Division canadienne et 5e Division canadienne. De plus, l'Armée de terre a regroupé l'ensemble de ses organisations d'instruction au sein du Centre de doctrine et d’instruction de l’Armée canadienne. Chaque Division se divise en outre en brigades de la Force régulière nommées groupe-brigade mécanisé du Canada (GBMC) et en brigades de la Force de Réserve nommées groupe-brigade du Canada (GBC). Il y a un total de trois GBMC et de dix GBC dans l'ensemble de l'Armée canadienne. À l'exception de certaines unités spécialisées, chaque unité de la Réserve de l'Armée de terre est regroupée dans l'un des dix GBC de la Réserve de l'Armée de terre.

6.         Les membres de la Force de Réserve servent généralement dans l'une des trois classes suivantes : Classe A – tâches courantes des unités de la Réserve, c.-à-d. une soirée d'instruction par semaine au sein de leur unité et des entraînements ou de l'instruction les fins de semaine à des moments prévus durant toute l'année; Classe B – « Appelés » à servir à temps plein à l'appui des réservistes ou d'une unité de la Réserve, habituellement pour une durée inférieure à six mois ou Classe B (permanent), laquelle comporte un nombre relativement faible de personnes en service à temps plein, à tous les échelons, au sein des FAC; Classe C – « Appelés » à compléter ou à remplir un poste au sein de la Force régulière. Il peut aussi y avoir d'autres « appels en service » spéciaux.

7.         La différence entre un « colonel du Régiment » et les « colonels/lieutenants-colonels honoraires » dépend de l'unité où ils sont nommés et si l'unité fait partie de la Force régulière ou de la Force de Réserve. Le « colonel du Régiment » est nommé au sein d'une unité de la Force Régulière, tandis qu'un « colonel honoraire » est nommé au sein d'une unité de la Force de Réserve. Certaines unités de Réserve sont des bataillons provenant d'un régiment de la Force Régulière, et le colonel du Régiment est le membre honoraire nommé pour l'ensemble du régiment, y compris les bataillons de la Force Régulière et de la Force de Réserve.

ADMISSIBILITÉ

8.    Pour être admissible, une personne doit :

a.          être un ancien officier des Forces armées canadiennes (FAC),  un ancien officier ayant fourni de bons et loyaux services au sein d’une des Forces de sa Majesté, un citoyen canadien distingué ou un sujet britannique distingué; et

b.          remplir les autres conditions que peut prescrire le Ministre.

9.    Bien que cela ne soit pas un critère de sélection, mais plutôt un atout pour assumer ses fonctions, un candidat à un titre honorifique devrait préférablement pouvoir communiquer dans les deux langues officielles. 

POUVOIR DE NOMINATION

10.       C'est le ministre de la Défense nationale (min de la DN) qui, sur la recommandation du Chef d’état-major de la Défense (CEMD), a le pouvoir d'approuver toutes les nominations. La durée du mandat d'un membre honoraire est généralement de trois ans. Cette période est déterminée et comporte une date de début et une date de fin précises. Les commandants d'unité ont la responsabilité, avant d’atteindre la fin du mandat de leur membre honoraire, d'adresser une demande, acheminée par la voie hiérarchique, dix-huit mois avant l'échéance, pour obtenir une nouvelle nomination ou une prolongation. Ce délai devrait permettre de compléter le processus de dotation et d’avoir un remplaçant en temps opportun.

POUVOIR DE PROLONGATION

11.       La prolongation d'un mandat peut être obtenue pour une durée d'un, de deux ou de trois ans. On peut également demander des prolongations subséquentes. Une demande de prolongation est traitée de la même façon qu'une demande de nomination, excepté que le DNS soumettra les demandes de prolongation directement au Cabinet du Ministre de la DN sans  demander l’avis du bureau du CEMD. Les commandants d'unité ont également la responsabilité d’initier les demandes de prolongation et devraient le faire dix-huit mois avant l'échéance du mandat, pour les motifs cités précédemment.

12.       La chaîne de commandement sera avisée par le DNS que la prolongation a été approuvée. Le candidat devra par la suite confirmer qu'il accepte la prolongation (encore une fois cela doit être fait par le membre honoraire lui­même). La prolongation sera enregistrée dans le système une fois que l'acceptation de la prolongation sera reçue (généralement par courriel). Il convient de noter qu'il n'y aura aucune lettre du min de la DN pour les prolongations de membres honoraires, car elle n'est prévue que pour les nominations initiales.

13.       Si aucune demande de nouvelle nomination ou de prolongation n’est présentée, le membre honoraire pourra considérer qu'il a rempli son mandat à l'échéance de celui­ci. Il cesse alors d’avoir droit à l’ensemble des droits associés à sa nomination à titre honorifique à partir de cette date.

PROCÉSSUS DE NOMINATION

14.       Toutes les mises en candidature doivent être transmises par l'intermédiaire de la chaîne de commandement de l'Armée canadienne. Une fois la mise en candidature signée par le commandant de l'Armée canadienne (Cmdt AC), elle est transmise à la DNS aux fins de traitement final par le CEMD et, par la suite, par le Cabinet du Ministre pour approbation.

15.       Une recommandation de nomination doit comprendre les éléments suivants :

a.            une notice biographique, selon l’annexe A de référence G, qui comprend le numéro d’assurance sociale (NAS) ou le NM de la personne concernée, son grade (s’il y a lieu), son nom de famille et ses prénoms; de même que le numéro de téléphone et l’adresse courriel où il est le plus facile de communiquer avec elle, au cas où le MDN voudrait la féliciter personnellement de sa nomination. Cette information ne sera communiquée à aucune tierce partie par le QG AC;

b.            une photographie claire (couleur préférée) du candidat; 

c.            une Questionnaire de nomination dûment rempli qui comprend des examples concrets de ce que le candidat sera en mesure de faire pour l’unité/FAC;

d.            au besoin, une copie de la vérification de service antérieur (VSA) ou un sommaire des dossiers personnels du membre (SDPM);

e.            le nom du titulaire actuel et la date d’expiration prévue de son mandat ou le nom du titulaire précédent la date à laquelle son mandat a pris fin et la façon dont il a pris fin, et recommander une nouvelle date de nomination; et

f.             le nom du député qui représente le comté où se trouve l’unité et le comté où habite le candidat (si elle diffère).

CLASSIFICATION DE SÉCURITÉ - CORRESPONDANCE

16.       La correspondance traitant des demandes de nouvelle nomination ou de prolongation doit être classifiée « demande confidentielle de décorations et récompenses – Protégé A ».

17.       Lorsque le Cmdt AC transmet un dossier de candidature à la DNS, celui-ci est versé dans la base de données des nominations honorifiques de la DNS, puis fait l'objet d'une vérification visant à confirmer qu'il contient tous les documents nécessaires pour être transmis au Ministre par l'intermédiaire du bureau du CEMD. Tous les dossiers de candidature passent par le bureau du CEMD aux fins d'examen approfondi et de recommandation du CEMD au Ministre. Le Ministre peut refuser toute mise en candidature qui pourrait être perçue comme un éventuel conflit d'intérêts. Lorsqu'une mise en candidature est reçue par le Cabinet du Ministre, cela peut prendre jusqu'à six mois avant qu'elle soit approuvée. Le DNS avise le Cmdt AC quant au statut de ses dossiers de candidature dans un rapport mensuel, et il peut se renseigner auprès du Cabinet du Ministre en vue d'obtenir un rapport de situation sur un dossier donné. Il importe toutefois de noter que cette procédure n'accélère pas le traitement du dossier. Étant donné la sensibilité du processus de nomination, les demandes sont confidentielles et, à ce titre, le statut des dossiers de candidature en cours de traitement ne doit être divulgué en aucune circonstance. Les personnes-ressources des Divisions recevront sur une base régulière un rapport des titulaires des postes honorifiques comportant des renseignements restreints conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels.

18.       Lorsqu’une nomination est approuvée par le Ministre, le DNS en est informé, et une lettre de félicitations signée par le Ministre est transmise à son bureau. Un message est rédigé en vue d'informer la chaîne de commandement que le Ministre a approuvé la nomination, et l'unité est invitée à confirmer que le candidat accepte la nomination. Il est crucial que la nomination soit acceptée par le titulaire car le dossier demeure inactif jusqu'à ce que l'acceptation soit confirmée. Une fois l'acceptation confirmée (habituellement par courriel) au DNS, une lettre de félicitations est envoyée au membre honoraire. Le DNS entame alors les procédures de préparation du certificat de nomination, qui sera éventuellement remis au récipiendaire par une autorité compétente. Aucune justification concernant les refus de nominations ne sera fournie puisqu’il s’agit d’un processus de demande confidentielle de décorations et récompenses.

19.       La responsabilité des communiqués de presse incombe au personnel des affaires publiques.

DROITS

20.       Les membres honoraires sont admissibles au remboursement des frais de déplacement, à des décorations et autres récompenses, à des uniformes, à une carte d’identité, à un certificat de nomination ainsi qu’à une habilité de sécurité (si requis).  Prière de vous référer aux annexes appropriées à la fin du document pour de plus amples renseignements concernant ces sujets.

RESPONSABILITÉS DES MEMBRES HONORAIRES

21.       Les membres honoraires doivent assumer certaines responsabilités. Une nomination honorifique peut supposer, sans toutefois s'y limiter, les rôles et les responsabilités qui suivent. Certains aspects sont strictement liés à l'Armée de terre, mais la plupart sont d'ordre général.

a.         Généralités

(1)       promouvoir l'esprit de corps;

(2)       développer, promouvoir et entretenir un soutien solide de la collectivité envers leur unité;

(3)       établir et maintenir un lien avec des organismes de bienfaisance et les associations de l’unité;

(4)       entretenir des liens étroits avec le commandant de l'unité et avec les autres membres honoraires dans la région;

(5)       aider l'unité dans l'organisation des rassemblements et d'autres activités officielles de l'unité;

(6)       exercer d'autres fonctions ou mettre leur expertise à profit dans les domaines où ils sont qualifiés en raison de leurs antécédents et de leurs connaissances, lorsque les autorités supérieures les invitent à le faire. Ces demandes seront adressées par l'intermédiaire et avec l'approbation du commandant de l'unité ou du Commandant;

(7)       un grade honorifique est « honorifique et consultatif ». Un grade honorifique ne confère pas de pouvoir ni de fonction de commandement (même dans le cas où le membre honoraire a porté un grade effectif plus élevé que celui du commandant de l’unité) ;

(8)       attendez-vous à être traité avec respect, mais n'espérez pas un traitement « royal ». Tenez compte avec réalisme de ce que votre unité peut fournir. Vous êtes à son service : profitez de cette association et travaillez avec et pour votre unité;

(9)       voir à ce que les unités aient des exemplaires de cette brochure, car certaines d'entre elles ne savent pas à quoi s’attendre de la part de leur membre honoraire;

(10)    les membres honoraires peuvent assurer une continuité au sein de l'unité, notamment en ce qui concerne des questions liées à la tenue régimentaire (de l'unité) ou de cérémonie, à la participation à des événements et à des activités dans la collectivité, aux traditions de l'unité, etc. Il est également important de pouvoir parler aux nouvelles recrues et aux jeunes officiers de l'histoire et des traditions de l'unité;

(11)    aider l’unité en remettant des plaques et des trophées à l’occasion des compétitions ou des cours. S'il y a lieu, contribuer à l'achat d'articles dont l'unité a besoin et qu'elle ne peut se procurer par manque de ressources ou de moyens pour les fournir (toute forme d'aide financière est fournie strictement sur une base volontaire);

(12)    dans le cas des unités de l'Armée de terre, s'assurer que le nouveau membre honoraire connaît l’existence du Conseil des colonels honoraires du Comité consultatif de l’Armée canadienne, lequel peut offrir aide et conseils. (Une copie de la référence L est jointe à l’Annexe L);

(13)    fournir des conseils au sujet de la relève de l'unité. Participer au recrutement des jeunes officiers par l’entremise d'activités ou de relations d’affaires au sein de la communauté;

(14)    aider le Conseil de liaison des Forces canadiennes (CLFC) sur des questions d'intérêt commun. Cela permet au CLFC de se familiariser avec les unités et d'aider les membres de l'unité à entrer en contact entre le CLFC et des employeurs locaux;

(15)    s'il y a lieu, et à la connaissance du commandant, entretenir des rapports avec les quartiers généraux et les formations supérieurs au nom de l’unité; et

(16)    le « temps consacré » est sans doute l'élément le plus important, et il faut accorder une attention aux militaires de tous les grades de l'unité;

b.               Ce qui est propre à l'unité

(1)       agir comme mur de résonnance auprès du commandant;

(2)       être à la disposition de tous les membres de l'unité et leur apporter aide et conseils au besoin;

(3)       représenter l'unité au sein de la collectivité, dans les rassemblements publics et lors de conférences;

(4)       se familiariser avec les coutumes et les traditions de l'unité et aider à les maintenir;

(5)       assister aux rassemblements et aux activités mondaines de l'unité;

(6)       assister à l'entraînement et aux exercices de l'unité (si on vous le demande) pour y être vu et entendu;

(7)       contribuer au moral et à l'efficacité de l'unité par les moyens dont vous et le commandant conviendrez;

(8)       s’impliquer dans les activités d'œuvres de bienfaisance, les organisations et les événements commémoratifs qui sont importants pour l'unité;

(9)       participer au Conseil, au Sénat ou au Conseil consultatif du Régiment, si on vous y invite;

(10)    être disposé à accepter d'autres tâches ou responsabilités que vous et le commandant jugez dans l'intérêt fondamental de l'unité, de l'Armée de terre ou des Forces armées canadiennes; et

(11)    En aucun temps vous ne devez prendre part aux opérations.

RELATIONS PUBLIQUES

          Pour le grand public et les médias d’information, les personnes nommées à titre honorifique représentent le ministère de la Défense nationale comme tout autre membre des Forces armées canadiennes en service actif. La nomination ne doit donc jamais servir à promouvoir une opinion politique ou à faire obtenir une faveur politique à l'unité ou à l'un de ses membres. Les relations publiques occupent une part très importante des activités des membres honoraires, et les médias d’information les recherchent en raison de leur grande visibilité dans la communauté. Il est cependant souhaitable que les membres honoraires ne participent à aucune controverse publique au sujet des Forces armées canadiennes. Par contre, nous encourageons les membres honoraires à accepter des invitations à titre de conférenciers invités ou de participants à des cérémonies publiques.

          Dans le but de respecter l’esprit des langues officielles, tout candidat à une nomination honorifique est fortement encouragé à promouvoir l’usage des deux langues officielles. En raison de la nature de leur nomination, les titulaires d’un titre honorifique constituent le médium idéal pour promouvoir l’usage du français et de l’anglais durant les conférences et les événements de relations publiques dans la communauté local et lors de rencontres avec le public.

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